Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU HAUT MONTBRUN
MONSIEUR POIVEY PHILIPPE, MADAME BIZAC POIVEY MILENE, MONTRAVEL-MONTCARET, 24230 VELINES.

Numéro de dépôt :
1186367
Date de dépôt :
23/10/1981
Lieu de dépôt :
BERGERAC

Présentation de la marque DOMAINE DU HAUT MONTBRUN

Déposée le 23 octobre 1981 par monsieur POIVEY PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « DOMAINE DU HAUT MONTBRUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur POIVEY PHILIPPE - France.

La marque DOMAINE DU HAUT MONTBRUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1186367.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque DOMAINE DU HAUT MONTBRUN est expirée depuis le 23 octobre 1991.

POIVEY PHILIPPE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU TREYTY , CHATEAU PEYRE LEVADE , DOMAINE DU CHATEAU DE MONTRAVEL , CHATEAU LA TOUR MONTBRUN , CHATEAU MONTRAVEL


MONSIEUR POIVEY PHILIPPE, MADAME BIZAC POIVEY MILENE, MONTRAVEL-MONTCARET, 24230 VELINES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-14

Vins.